Code SH 38070090 - huiles, créosote, méthylène, poix, préparations

Huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales (à l'excl. des goudrons de bois, de la poix jaune, du brai de suint ainsi que des poix de Bourgogne [poix des Vosges], de stéarine [poix ou brai stéarique], de suint ou de glycérine)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Huiles de goudron de bois (conditionnées en fûts de 200 litres).
- Créosote de bois (purifiée, emballée en bidons de 20 kg).
- Méthylène (solution liquide, contenant 500 ml).
- Poix végétales (sous forme de blocs de 10 kg).
- Poix de brasserie (préparation en poudre, conditionnée en sacs de 25 kg).
- Préparations similaires à base de colophanes (liquide, emballé en jerricans de 50 litres).
- Préparations similaires à base d’acides résiniques (concentré, vendu en barils de 100 litres).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    380700 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales 38070090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3807
41 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380700
41 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38070090
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-08
ERGA OMNES (1011)
Export control on dangerous chemicals
Regulation 0649/12