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Code SH 38089490 - désinfectants conditionnés détail
Désinfectants, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de sels d’ammonium quaternaire ou de composés halogénés ainsi que des produits de la sous-position 380859)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Désinfectant liquide pour surfaces, conditionné en flacon de 750 ml, à base dalcool éthylique (70%).
- Gel hydroalcoolique désinfectant pour les mains, en tube de 100 ml, à base déthanol (80%).
- Lingettes désinfectantes pour surfaces, conditionnées en boîte de 40 unités, à base de peroxyde dhydrogène (3%).
- Spray désinfectant pour lair ambiant, en aérosol de 500 ml, à base dalcool isopropylique (60%).
- Solution désinfectante pour instruments chirurgicaux, en bidon de 1 litre, à base de glutaraldéhyde (2%).
- Désinfectant en poudre pour surfaces, conditionné en sachet de 500 g, à base de carbonate de sodium (40%).
- Gel hydroalcoolique désinfectant pour les mains, en tube de 100 ml, à base déthanol (80%).
- Lingettes désinfectantes pour surfaces, conditionnées en boîte de 40 unités, à base de peroxyde dhydrogène (3%).
- Spray désinfectant pour lair ambiant, en aérosol de 500 ml, à base dalcool isopropylique (60%).
- Solution désinfectante pour instruments chirurgicaux, en bidon de 1 litre, à base de glutaraldéhyde (2%).
- Désinfectant en poudre pour surfaces, conditionné en sachet de 500 g, à base de carbonate de sodium (40%).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3808
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
Autres
380894
Désinfectants
38089410
à base de sels d'ammonium quaternaire
38089420
à base de composés halogénés
38089490
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380894
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089490
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2020-12-31
All third countries (1008)
Import control of mercury
Regulation 0852/17
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2020-12-31
All third countries (1008)
Export control of mercury
Regulation 0852/17
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38089490
Changements en faveur de 38089490
2011:
38089490
➜
2012:
38089490
2011:
38089490
➜
2012:
38085000
Changements en faveur de 38089490
2006:
38084090
➜
2007:
38089490
2011:
38089490
➜
2012:
38089490