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Code SH 38091090 - agents amylacés >= 83%
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Agents dapprêt pour textiles, à base damidon (teneur en poids damidon : 85 %), utilisés dans lindustrie textile.
- Préparations pour le mordançage du cuir, à base de matières amylacées (teneur en poids : 84 %), destinées à lindustrie du cuir.
- Accélérateurs de fixation de colorants, à base damidon (teneur en poids damidon : 87 %), utilisés dans lindustrie textile.
- Produits de finissage pour papier, à base de matières amylacées (teneur en poids : 83,5 %), pour lindustrie du papier.
- Parements préparés pour textiles, à base de fécules (teneur en poids de fécules : 86 %), utilisés dans lindustrie textile.
- Préparations pour le blanchiment du papier, à base de matières amylacées (teneur en poids : 84,2 %), pour lindustrie papetière.
- Préparations pour le mordançage du cuir, à base de matières amylacées (teneur en poids : 84 %), destinées à lindustrie du cuir.
- Accélérateurs de fixation de colorants, à base damidon (teneur en poids damidon : 87 %), utilisés dans lindustrie textile.
- Produits de finissage pour papier, à base de matières amylacées (teneur en poids : 83,5 %), pour lindustrie du papier.
- Parements préparés pour textiles, à base de fécules (teneur en poids de fécules : 86 %), utilisés dans lindustrie textile.
- Préparations pour le blanchiment du papier, à base de matières amylacées (teneur en poids : 84,2 %), pour lindustrie papetière.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3809
Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs
380910
à base de matières amylacées
38091010
D'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %
38091030
D'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %
38091050
D'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %
38091090
D'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3809
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380910
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38091090
2000-07-01
Syria (SY)
Tariff preference
Regulation 2216/78
2000-07-01
Faroe Islands (FO)
Tariff preference
Decision 0126/97
2000-07-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2006-01-01
Andorra (AD)
Customs Union Duty
Decision 0680/90
2006-01-01
Türkiye (TR)
Customs Union Duty
Decision 0142/96
2006-04-01
Lebanon (LB)
Tariff preference
Decision 0356/06
2007-07-01
Norway (NO)
Tariff preference
Regulation 1686/02
2007-07-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Regulation 1686/02
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2018-05-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
2024-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Regulation 1392/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24