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Code SH 38252000 - boues dépuration
Boues d'épuration
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boues dépuration provenant du traitement des eaux usées municipales (poids : 500 kg, humidité : 75 %)
- Boues dépuration issues de stations dépuration industrielles (volume : 2 m³, pH : 6,5)
- Boues dépuration stabilisées par compostage (volume : 1,5 m³, matière sèche : 25 %)
- Boues dépuration déshydratées destinées à lincinération (poids : 300 kg, teneur en cendres : 10 %)
- Boues dépuration traitées par digestion anaérobie (volume : 3 m³, teneur en matière organique : 60 %)
- Boues dépuration issues de stations dépuration industrielles (volume : 2 m³, pH : 6,5)
- Boues dépuration stabilisées par compostage (volume : 1,5 m³, matière sèche : 25 %)
- Boues dépuration déshydratées destinées à lincinération (poids : 300 kg, teneur en cendres : 10 %)
- Boues dépuration traitées par digestion anaérobie (volume : 3 m³, teneur en matière organique : 60 %)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3825
37 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 382520
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38252000
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 38252000
2001:
38249095
➜
2002:
38252000