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Code SH 38259090 - produits résiduaires chimiques n.d.a
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Résidus de catalyseurs chimiques (poids : 500 kg, taille : granulométrie 0,5 mm).
- Sous-produits de synthèse organique (volume : 200 litres, pH : 8,5).
- Restes de polymères non utilisés (densité : 1,2 g/cm³, température de fusion : 120°C).
- Liquides résiduels de distillation (composition : 60% deau, 40% de solvants organiques).
- Mélanges de sels chimiques (pureté : 95%, solubilité : 100 g/L).
- Gazeux inertes résiduaires (pression : 2 bar, volume : 50 m³).
- Sous-produits de synthèse organique (volume : 200 litres, pH : 8,5).
- Restes de polymères non utilisés (densité : 1,2 g/cm³, température de fusion : 120°C).
- Liquides résiduels de distillation (composition : 60% deau, 40% de solvants organiques).
- Mélanges de sels chimiques (pureté : 95%, solubilité : 100 g/L).
- Gazeux inertes résiduaires (pression : 2 bar, volume : 50 m³).
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3825
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre
382590
Autres
38259010
Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
38259090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3825
37 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 382590
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38259090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 38259090
2003:
38259000
➜
2004:
38259090