Numéro du tarif douanier Position 3827 - Résultats de recherche (20)

3827
mélanges halogénés n.d.a
38273100
Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 290341 à 290348 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC)]
38273200
Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 290371 à 290375 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 290341 à 290348]
38273900
Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 290341 à 290348 et 290371 à 290375]
38274000
Mélanges contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane
38275100
Mélanges contenant du trifluorométhane (HFC-23), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
38276300
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 382761 et 382762
38276400
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-144a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 382761 à 382763
38276500
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant en masse 20 % ou plus de difluoroéthane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluorométhane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 382761 à 382764)
38276800
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant des substances des sous-positions 290341 à 290348, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 382761 à 382765)
3827
Position
Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, n.d.a.
38271100
Mélanges contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
38275900
Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de trifluorométhane (HFC-23)
38276100
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
38276200
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), ni 15 % ou plus en masse de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)
38276900
Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 382759, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 382761 à 382768)
38279000
Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, n.d.a.
38271400
Mélanges contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
38272000
Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
38271200
Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
38271300
Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone