Numéro du tarif douanier Chapitre 39 - Résultats de recherche (70)

39
matières plastiques et ouvrages
39
Chapitre
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
plaques plastiques auto-adhésives
3919
Position
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
391990
Sous-titre
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
391910
Sous-titre
Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
plaques plastiques non alvéolaires
3920
Position
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392010
Sous-titre
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392020
Sous-titre
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392043
Sous-titre
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)
392049
Sous-titre
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)
392073
Sous-titre
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose, non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392079
Sous-titre
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non alvéolaires de la cellulose, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392062
Sous-titre
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392099
Sous-titre
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)
392059
Sous-titre
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en poly[méthacrylate de méthyle]; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)
revêtements plastiques sols/murs
3918
Position
Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
391810
Sous-titre
Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle; revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm, constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en polymères du chlorure de vinyle
polymères éthylène primaires
390120
Sous-titre
Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires
3901
Position
Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
390110
Sous-titre
Polyéthylène d'une densité < 0,94, sous formes primaires
390190
Sous-titre
Polymères de l'éthylène, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène ainsi que des copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle)
polymères vinyle primaires
390599
Sous-titre
Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères ainsi que du poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés)
3905
Position
Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
polymères acryliques primaires
3906
Position
Polymères acryliques, sous formes primaires
390690
Sous-titre
Polymères acryliques, sous formes primaires (à l'excl. du poly[méthacrylate de méthyle])
cellulose et dérivés primaires
3912
Position
Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires
391239
Sous-titre
Éthers de cellulose, sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels)
391220
Sous-titre
Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, sous formes primaires
391290
Sous-titre
Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. des acétates, nitrates et éthers de cellulose)
résines synthétiques primaires
3911
Position
Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires
391190
Sous-titre
Polysulfures, polysulfones et autres polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires
résines plastiques primaires
390950
Sous-titre
Polyuréthannes, sous formes primaires
3909
Position
Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
390729
Sous-titre
Polyéthers, sous formes primaires [à l’exclusion des polyacétals, du méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) et des marchandises du nº 3002]
3907
Position
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
390791
Sous-titre
Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])
390799
Sous-titre
Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])
tubes et accessoires plastiques
391723
Sous-titre
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle
3917
Position
Tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques
391710
Sous-titre
Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
391721
Sous-titre
Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène
391722
Sous-titre
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène
monofilaments plastiques > 1 mm
3916
Position
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
391690
Sous-titre
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène ou du chlorure de vinyle)
polymères naturels primaires
3913
Position
Polymères naturels [acide alginique, p.ex.] et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.], n.d.a., sous formes primaires
déchets plastiques
391590
Sous-titre
Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène, du styrène ou du chlorure de vinyle)
3915
Position
Déchets, rognures et débris de matières plastiques
391510
Sous-titre
Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène
équipement construction plastique
392590
Sous-titre
Éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits, en matières plastiques: gouttières et accessoires; rambardes, balustrades, rampes et barrières simil.; rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins; motifs décoratifs architecturaux; accessoires et garnitures destinés à être fixés à une partie de bâtiment
3925
Position
Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.
autres ouvrages plastiques n.d.a
3926
Position
Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a.
392690
Sous-titre
Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914, n.d.a. (à l'excl. des marchandises du no 9619)
emballages plastiques, fermetures plastiques
392340
Sous-titre
Bobines, fusettes, canettes et supports simil., en matières plastiques
392350
Sous-titre
Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
392310
Sous-titre
Boîtes, caisses, casiers et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques
3923
Position
Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
392329
Sous-titre
Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l'éthylène)
392330
Sous-titre
Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques
vaisselle plastique ménage hygiène
3924
Position
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des lavabos, des bidets, des cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, des réservoirs de chasse et des articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques)
plaques plastiques non adhésives
3921
Position
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, ou en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
392113
Sous-titre
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)
392190
Sous-titre
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
polymères chlorure de vinyle
390450
Sous-titre
Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires
3904
Position
Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
390469
Sous-titre
Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du polytétrafluoroéthylène)
polymères oléfiniques primaires
390290
Sous-titre
Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène)
3902
Position
Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
polymères styrène primaires
390390
Sous-titre
Polymères du styrène, sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène ainsi que des copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN] ou d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])
3903
Position
Polymères du styrène, sous formes primaires
articles sanitaires plastiques
3922
Position
Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
polyamides formes primaires
3908
Position
Polyamides, sous formes primaires