Code SH 40012900 - caoutchouc naturel formes primaires

Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, des produits sous forme de feuilles fumées ainsi que des caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Caoutchouc naturel en plaques (épaisseur : 5 mm, largeur : 1 mètre, poids : 10 kg)
- Caoutchouc naturel sous forme primaire (blocs de 20 kg, dimensions : 30 cm x 30 cm x 30 cm)
- Feuilles de caoutchouc naturel (épaisseur : 2 mm, largeur : 50 cm, longueur : 2 mètres)
- Bandes de caoutchouc naturel (épaisseur : 3 mm, largeur : 10 cm, longueur : 5 mètres)
- Caoutchouc naturel en plaques (épaisseur : 8 mm, largeur : 1,5 mètre, poids : 15 kg)
- Blocs de caoutchouc naturel sous forme primaire (poids : 25 kg, dimensions : 40 cm x 40 cm x 40 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4001 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchouc naturel sous d'autres formes 40012900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4001
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400129
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40012900
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40012900
1998: 40012910
1999: 40012900
1998: 40012990
1999: 40012900