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Code SH 40013000 - balata, gutta-percha, guayule, chicle
Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc naturel, même prévulcanisé)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Balata en plaques (épaisseur 5 mm, largeur 30 cm, longueur 50 cm)
- Gutta-percha en feuilles (poids 2 kg, épaisseur 3 mm, format standard)
- Guayule sous forme primaire (blocs de 10 kg, dimensions 20 x 20 x 20 cm)
- Chicle en bandes (largeur 15 cm, longueur 1 m, épaisseur 2 mm)
- Gomme naturelle analogue en plaques (poids 5 kg, épaisseur 4 mm, format 40 x 60 cm)
- Gutta-percha en feuilles (poids 2 kg, épaisseur 3 mm, format standard)
- Guayule sous forme primaire (blocs de 10 kg, dimensions 20 x 20 x 20 cm)
- Chicle en bandes (largeur 15 cm, longueur 1 m, épaisseur 2 mm)
- Gomme naturelle analogue en plaques (poids 5 kg, épaisseur 4 mm, format 40 x 60 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4001
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400130
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40013000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06