Code SH 40026000 - caoutchouc isoprène [ir]

Caoutchouc isoprène [IR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Caoutchouc isoprène (IR) sous forme primaire (granulés de 5 mm de diamètre)
- Caoutchouc isoprène (IR) en plaques de 2 mètres de long, 1 mètre de large et 10 mm dépaisseur
- Caoutchouc isoprène (IR) en feuilles de 1,5 mètre de long, 1 mètre de large et 3 mm dépaisseur
- Caoutchouc isoprène (IR) en bandes de 20 cm de large, 5 mm dépaisseur et longueur sur mesure
- Caoutchouc isoprène (IR) en plaques de 50 cm de long, 30 cm de large et 8 mm dépaisseur
- Caoutchouc isoprène (IR) sous forme primaire (poudre de granulométrie 0,5 mm)
- Caoutchouc isoprène (IR) en feuilles de 2 mètres de long, 1,2 mètre de large et 6 mm dépaisseur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4002 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 40026000 Caoutchouc isoprène (IR)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4002
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400260
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40026000
2023-02-26
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2023-10-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14