Code SH 40093100 - tubes caoutchouc sans accessoires

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tubes en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés de matières textiles, diamètre 5 cm, longueur 2 mètres
- Tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, associés à des matières textiles, diamètre 3 cm, longueur 1,5 mètre
- Tubes en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés de fibres textiles, diamètre 6 cm, longueur 3 mètres
- Tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, associés à des matières textiles, diamètre 4 cm, longueur 2,5 mètres
- Tubes en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés de matières textiles, diamètre 7 cm, longueur 1 mètre
- Tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, associés à des matières textiles, diamètre 8 cm, longueur 4 mètres

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles 40093100 Sans accessoires

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400931
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40093100
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40093100
2001: 40093000
➜
2002: 40093100