Code SH 40103900 - courroies transmission caoutchouc vulcanisé

Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 240 cm et des courroies de transmission sans fin, crantées [synchrones], d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 198 cm)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- COURROIE DE TRANSMISSION, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE 65 CM
- COURROIE DE TRANSMISSION, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE 120 CM
- COURROIE DE TRANSMISSION, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE 150 CM
- COURROIE DE TRANSMISSION, EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ, CIRCONFÉRENCE EXTÉRIEURE 180 CM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé Courroies de transmission 40103900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4010
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401039
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40103900
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40103900
2001: 40102900
2002: 40103900