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Code SH 40118000 - pneumatiques industriels neufs
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pneumatique neuf en caoutchouc pour bulldozer (poids : 120 kg, diamètre : 120 cm, largeur : 40 cm)
- Pneumatique neuf en caoutchouc pour chargeuse sur pneus (poids : 180 kg, diamètre : 150 cm, largeur : 50 cm)
- Pneumatique neuf en caoutchouc pour tombereau minier (poids : 300 kg, diamètre : 200 cm, largeur : 60 cm)
- Pneumatique neuf en caoutchouc pour chariot élévateur industriel (poids : 80 kg, diamètre : 90 cm, largeur : 30 cm)
- Pneumatique neuf en caoutchouc pour pelle hydraulique sur pneus (poids : 220 kg, diamètre : 180 cm, largeur : 55 cm)
- Pneumatique neuf en caoutchouc pour tractopelle (poids : 150 kg, diamètre : 130 cm, largeur : 45 cm)
- Pneumatique neuf en caoutchouc pour chargeuse sur pneus (poids : 180 kg, diamètre : 150 cm, largeur : 50 cm)
- Pneumatique neuf en caoutchouc pour tombereau minier (poids : 300 kg, diamètre : 200 cm, largeur : 60 cm)
- Pneumatique neuf en caoutchouc pour chariot élévateur industriel (poids : 80 kg, diamètre : 90 cm, largeur : 30 cm)
- Pneumatique neuf en caoutchouc pour pelle hydraulique sur pneus (poids : 220 kg, diamètre : 180 cm, largeur : 55 cm)
- Pneumatique neuf en caoutchouc pour tractopelle (poids : 150 kg, diamètre : 130 cm, largeur : 45 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4011
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401180
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40118000
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0952/13
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0952/13
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2025-02-25
Ukraine (UA)
Export control
Regulation 0692/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40118000
2016:
40116200
➜
2017:
40118000
2016:
40116300
➜
2017:
40118000
2016:
40119300
➜
2017:
40118000
2016:
40119400
➜
2017:
40118000