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Code SH 40119000 - pneumatiques neufs exclusifs
Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l’exclusion des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles, forestiers, de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type «break», les voitures de course, les autobus, les camions, les véhicules aériens, les motocycles et les bicyclettes)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour remorques légères (poids maximum de 750 kg).
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour chariots de golf (diamètre 18 pouces).
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour véhicules de loisirs (poids inférieur à 500 kg).
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour petits véhicules électriques urbains (largeur 10 cm).
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour appareils de manutention légère (charge maximale de 200 kg).
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour équipements de jardinage motorisés (diamètre 14 pouces).
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour chariots de golf (diamètre 18 pouces).
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour véhicules de loisirs (poids inférieur à 500 kg).
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour petits véhicules électriques urbains (largeur 10 cm).
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour appareils de manutention légère (charge maximale de 200 kg).
- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour équipements de jardinage motorisés (diamètre 14 pouces).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4011
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401190
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40119000
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control on luxury goods
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40119000
2016:
40116900
➜
2017:
40119000
2016:
40119900
➜
2017:
40119000