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Code SH 40169100 - revêtements de sol caoutchouc
Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Revêtement de sol en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords biseautés, 2 m x 3 m, épaisseur 5 mm
- Tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, à coins arrondis, 80 cm x 120 cm
- Revêtement de sol en caoutchouc vulcanisé non durci, à bordures ajourées, 1,5 m x 2,5 m, épaisseur 6 mm
- Tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords moulurés, 60 cm x 90 cm
- Revêtement de sol en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords travaillés, 3 m x 4 m, épaisseur 7 mm
- Tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, à coins arrondis, 80 cm x 120 cm
- Revêtement de sol en caoutchouc vulcanisé non durci, à bordures ajourées, 1,5 m x 2,5 m, épaisseur 6 mm
- Tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords moulurés, 60 cm x 90 cm
- Revêtement de sol en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords travaillés, 3 m x 4 m, épaisseur 7 mm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4016
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401691
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40169100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87