Code SH 40169500 - articles gonflables en caoutchouc

Matelas pneumatiques, oreillers gonflables, coussins gonflables et autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des canots, radeaux et autres engins flottants, des pare-chocs pour l'accostage des bateaux ainsi que des articles d'hygiène ou de pharmacie)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Matelas pneumatiques en caoutchouc vulcanisé non durci (dimensions : 200 cm x 80 cm, poids : 1,5 kg)
- Oreillers gonflables en caoutchouc vulcanisé non durci (dimensions : 50 cm x 30 cm, poids : 300 g)
- Coussin gonflable en caoutchouc vulcanisé non durci (dimensions : 40 cm x 40 cm, poids : 250 g)
- Bouées gonflables en caoutchouc vulcanisé non durci (diamètre : 120 cm, poids : 800 g)
- Ballons gonflables en caoutchouc vulcanisé non durci (diamètre : 60 cm, poids : 400 g)
- Piscines gonflables en caoutchouc vulcanisé non durci (diamètre : 300 cm, hauteur : 75 cm, poids : 5 kg)
- Jouets gonflables en caoutchouc vulcanisé non durci (dimensions variables, poids moyen : 200 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci Autres 40169500 Autres articles gonflables

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4016
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401695
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40169500
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87