Code SH 40169957 - caoutchouc non durci véhicules

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des pièces en caoutchouc-métal)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Joints détanchéité en caoutchouc vulcanisé non durci pour portières de véhicules automobiles (longueur : 1,5 m, épaisseur : 5 mm)
- Raccord en caoutchouc vulcanisé non durci pour système de climatisation de véhicules utilitaires (diamètre : 10 cm, longueur : 20 cm)
- Protège-câbles en caoutchouc vulcanisé non durci pour moteurs de camions (longueur : 30 cm, diamètre : 2 cm)
- Manchons de protection en caoutchouc vulcanisé non durci pour arbres de transmission de véhicules agricoles (longueur : 15 cm, diamètre intérieur : 8 cm)
- Bouchons en caoutchouc vulcanisé non durci pour réservoirs de carburant de véhicules de transport (diamètre : 5 cm, hauteur : 3 cm)
- Gaine en caoutchouc vulcanisé non durci pour câbles de frein de véhicules de chantier (longueur : 50 cm, diamètre : 1,5 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci Autres 401699 Autres Pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 40169952 Pièces en caoutchouc-métal 40169957 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4016
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401699
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40169957
2009-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1031/08
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40169957
2008: 40169920
2009: 40169957
2008: 40169958
2009: 40169957