Code SH 41015090 - cuirs bruts bovins équidés

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cuirs bruts entiers de bovins (poids unitaire 18 kg), chaulés
- Peaux brutes entières de buffles (poids unitaire 20 kg), picklées
- Cuirs bruts entiers déquidés (poids unitaire 17 kg), conservés par traitement chimique
- Peaux brutes entières de bovins (poids unitaire 19 kg), épilées et chaulées
- Cuirs bruts entiers de buffles (poids unitaire 21 kg), refendus et picklés
- Peaux brutes entières déquidés (poids unitaire 22 kg), chaulées et conservées

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4101 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus 410150 Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg 41015010 Frais 41015030 Salés verts 41015050 Séchés ou salés secs 41015090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4101
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410150
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41015090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 41015090
2001: 41013090
➜
2002: 41015090
2001: 41014000
➜
2002: 41015090