Code SH 41032000 - cuirs et peaux de reptiles

Cuirs et peaux bruts de reptiles, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Peau de serpent, fraîche, entière (longueur : 1,5 mètre, poids : 800 grammes)
- Peau de crocodile, salée, refendue (longueur : 2 mètres, poids : 3 kg)
- Peau de lézard, séchée, entière (longueur : 40 cm, poids : 300 grammes)
- Peau de tortue, chaulée, non tannée (longueur : 50 cm, poids : 1,2 kg)
- Peau diguane, picklée, refendue (longueur : 60 cm, poids : 500 grammes)
- Peau de varan, conservée par congélation (longueur : 1,8 mètre, poids : 2,5 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4103 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b), ou 1, point c), du présent chapitre 41032000 De reptiles

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4103
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410320
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41032000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06