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Code SH 41039000 - cuirs et peaux bruts conservés

Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y.c. les cuirs et peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de reptiles ou de porcins)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Peaux dautruches brutes, fraîches, avec plumes (poids moyen : 3 kg, taille : 1,5 m x 1 m)
- Peaux de canards séchées, épilées, conservées par salage (poids : 500 g, taille : 40 cm x 30 cm)
- Peaux de faisans brutes, chaulées, avec duvet (poids : 300 g, taille : 25 cm x 20 cm)
- Parties de peaux de poulets, picklées, non tannées (poids : 200 g, taille : 15 cm x 10 cm)
- Peaux de dindes salées, refendues, conservées (poids : 1 kg, taille : 50 cm x 40 cm)
- Peaux de paons séchées, avec plumes, non tannées (poids : 400 g, taille : 60 cm x 30 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

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LV

SV

BG

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HU

PT

SK

SL

4103

Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b), ou 1, point c), du présent chapitre

41039000

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 41

40 Restrictions commerciales et politique

Position 4103

3 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 410390

22 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 41039000

2013-07-01

ERGA OMNES (1011)