Code SH 41071119 - cuirs bovins pleine fleur

Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CUIR ENTIER PLEINE FLEUR, NON REFENDU, DE BOVIN, DUNE SURFACE DE 1,8 M², PRÉPARÉ APRÈS TANNAGE, ÉPILÉ
- PEAU ENTIÈRE PLEINE FLEUR, NON REFENDU, DE BUFFLE, DUNE SURFACE DE 2,3 M², PRÉPARÉE APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉE
- CUIR ENTIER PLEINE FLEUR, NON REFENDU, PARCHEMINÉ, DE BOVIN, DUNE SURFACE DE 2,5 M², PRÉPARÉ APRÈS TANNAGE, ÉPILÉ
- PEAU ENTIÈRE PLEINE FLEUR, NON REFENDU, DE BOVIN, DUNE SURFACE DE 1,5 M², PRÉPARÉE APRÈS DESSÈCHEMENT, ÉPILÉE
- CUIR ENTIER PLEINE FLEUR, NON REFENDU, DE BUFFLE, DUNE SURFACE DE 2,0 M², PRÉPARÉ APRÈS TANNAGE, ÉPILÉ

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 Cuirs et peaux entiers 410711 Pleine fleur, non refendue Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²) 41071111 Box-calf 41071119 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4107
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410711
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41071119
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 41071119
2001: 41041099
➜
2002: 41071119