Code SH 41071219 - cuirs bovins côtés fleur

Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cuir de bœuf entier côté fleur, surface unitaire de 2,0 m², préparé après tannage, épilé
- Peau de buffle entier côté fleur, surface unitaire de 2,5 m², préparée après dessèchement, épilée
- Cuir de vache entier côté fleur, surface unitaire de 1,8 m², préparé après tannage, épilé
- Peau de bœuf entier côté fleur, surface unitaire de 2,3 m², préparée après dessèchement, épilée
- Cuir de buffle entier côté fleur, surface unitaire de 2,6 m², préparé après tannage, épilé

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 Cuirs et peaux entiers 410712 Côtés fleur Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²) 41071211 Box-calf 41071219 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4107
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410712
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41071219
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 41071219
2001: 41041099
➜
2002: 41071219