Code SH 41071291 - cuirs peaux bovins buffles

Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Côtés fleur de cuirs de bovins (surface unitaire 3,5 m²), tannés et épilés.
- Peaux de buffles, entières et côtés fleur (surface unitaire 4,2 m²), préparées après dessèchement.
- Côtés fleur de cuirs de bovins (poids 15 kg), tannés et épilés, excluant les surfaces ≤ 2,6 m².
- Peaux de bovins, côtés fleur (surface unitaire 3,8 m²), préparées après tannage, sans traitement supplémentaire.
- Côtés fleur de cuirs de buffles (poids 12 kg), desséchés et épilés, non vernis ni plaqués.
- Peaux de bovins, entières et côtés fleur (surface unitaire 3,0 m²), tannées, excluant les surfaces ≤ 2,6 m².

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 Cuirs et peaux entiers 410712 Côtés fleur Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²) Autres 41071291 De bovins (y compris les buffles) 41071299 D'équidés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4107
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410712
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41071291
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 41071291
2001: 41043130
➜
2002: 41071291