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Code SH 41079290 - cuirs peaux équidés préparés
Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cuir côté fleur de cheval, tanné, épilé (poids : 5 kg, épaisseur : 2 mm)
- Peau côté fleur dâne, desséchée, sans traitement vernis (taille : 1,5 m²)
- Cuir côté fleur de poney, préparé après tannage, non métallisé (poids : 3 kg)
- Peau côté fleur de mulet, épilée, sans plaquage (taille : 2 m²)
- Cuir côté fleur de zèbre, tanné, non chamoisé (poids : 4 kg, épaisseur : 1,8 mm)
- Peau côté fleur dâne, desséchée, sans traitement vernis (taille : 1,5 m²)
- Cuir côté fleur de poney, préparé après tannage, non métallisé (poids : 3 kg)
- Peau côté fleur de mulet, épilée, sans plaquage (taille : 2 m²)
- Cuir côté fleur de zèbre, tanné, non chamoisé (poids : 4 kg, épaisseur : 1,8 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4107
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410792
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41079290
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41079290
2001:
41043190
➜
2002:
41079290