Code SH 41139000 - cuirs danimaux spécifiques

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cuirs préparés après tannage, issus de peaux dantilopes (poids moyen : 3 kg, taille : 1,5 m²), épilés et non refendus.
- Peaux de chevreuils parcheminées après dessèchement (poids moyen : 2,5 kg, taille : 1,2 m²), dépourvues de poils et refendues.
- Cuirs délans préparés après tannage (poids moyen : 5 kg, taille : 2 m²), épilés et non métallisés.
- Peaux déléphants parcheminées après dessèchement (poids moyen : 10 kg, taille : 4 m²), dépourvues de poils et refendues.
- Cuirs de phoques (animaux aquatiques) préparés après tannage (poids moyen : 4 kg, taille : 1,8 m²), épilés et non vernis.
- Peaux de kangourous (autres animaux) préparées après dessèchement (poids moyen : 3,5 kg, taille : 1,6 m²), dépourvues de poils et refendues.
- Cuirs de cerfs préparés après tannage (poids moyen : 4,5 kg, taille : 2,2 m²), épilés et non plaqués.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4113 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no 4114 41139000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4113
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 411390
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41139000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-10-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 41139000
2001: 41079090
➜
2002: 41139000