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Code SH 42021110 - mallettes en cuir
Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MALETTE PORTE-DOCUMENTS EN CUIR NATUREL (40 CM DE LARGEUR, 30 CM DE HAUTEUR, 10 CM DE PROFONDEUR, POIDS : 1,2 KG)
- SERVETTE EN CUIR RECONSTITUÉ (45 CM DE LARGEUR, 35 CM DE HAUTEUR, 15 CM DE PROFONDEUR, POIDS : 1,5 KG)
- CARTABLE EN CUIR VERNI (38 CM DE LARGEUR, 28 CM DE HAUTEUR, 12 CM DE PROFONDEUR, POIDS : 1,3 KG)
- CONTENANT SIMILAIRE EN CUIR NATUREL (50 CM DE LARGEUR, 40 CM DE HAUTEUR, 20 CM DE PROFONDEUR, POIDS : 2 KG)
- MALETTE PORTE-DOCUMENTS EN CUIR RECONSTITUÉ (42 CM DE LARGEUR, 32 CM DE HAUTEUR, 11 CM DE PROFONDEUR, POIDS : 1,4 KG)
- SERVETTE EN CUIR VERNI (44 CM DE LARGEUR, 34 CM DE HAUTEUR, 14 CM DE PROFONDEUR, POIDS : 1,6 KG)
- SERVETTE EN CUIR RECONSTITUÉ (45 CM DE LARGEUR, 35 CM DE HAUTEUR, 15 CM DE PROFONDEUR, POIDS : 1,5 KG)
- CARTABLE EN CUIR VERNI (38 CM DE LARGEUR, 28 CM DE HAUTEUR, 12 CM DE PROFONDEUR, POIDS : 1,3 KG)
- CONTENANT SIMILAIRE EN CUIR NATUREL (50 CM DE LARGEUR, 40 CM DE HAUTEUR, 20 CM DE PROFONDEUR, POIDS : 2 KG)
- MALETTE PORTE-DOCUMENTS EN CUIR RECONSTITUÉ (42 CM DE LARGEUR, 32 CM DE HAUTEUR, 11 CM DE PROFONDEUR, POIDS : 1,4 KG)
- SERVETTE EN CUIR VERNI (44 CM DE LARGEUR, 34 CM DE HAUTEUR, 14 CM DE PROFONDEUR, POIDS : 1,6 KG)
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4202
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
420211
à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
42021110
Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
42021190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420211
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42021110
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07