Code SH 42021190 - malles, valises, mallettes cuir

Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni (à l'excl. des mallettes porte-documents)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MALLE DE VOYAGE EN CUIR NATUREL (DIMENSIONS : 80 CM X 50 CM X 30 CM, POIDS : 5 KG)
- VALISE CABINE EN CUIR RECONSTITUÉ (DIMENSIONS : 55 CM X 40 CM X 20 CM, POIDS : 3 KG)
- MALLETTE DE TOILETTE EN CUIR VERNI (DIMENSIONS : 30 CM X 20 CM X 15 CM, POIDS : 1 KG)
- CONTENANT SIMILAIRE EN CUIR NATUREL (DIMENSIONS : 60 CM X 40 CM X 25 CM, POIDS : 4 KG)
- VALISE DE GRANDES DIMENSIONS EN CUIR RECONSTITUÉ (DIMENSIONS : 90 CM X 60 CM X 35 CM, POIDS : 6 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires 420211 à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué 42021110 Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires 42021190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420211
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42021190
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12