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Code SH 42021211 - mallettes en plastique
Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MALLETTE PORTE-DOCUMENTS EN PLASTIQUE (DIMENSIONS : 40 CM X 30 CM X 10 CM, POIDS : 1,2 KG)
- SERVITTE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES (DIMENSIONS : 35 CM X 25 CM X 5 CM, POIDS : 0,8 KG)
- CARTABLE EN TEXTILE À SURFACE EXTÉRIEURE PLASTIFIÉE (DIMENSIONS : 45 CM X 35 CM X 15 CM, POIDS : 1,5 KG)
- CONTENANT SIMILAIRE EN PLASTIQUE RIGIDE (DIMENSIONS : 50 CM X 40 CM X 20 CM, POIDS : 2 KG)
- MALETTE PORTE-DOCUMENTS EN TEXTILE IMPERMÉABILISÉ (DIMENSIONS : 38 CM X 28 CM X 12 CM, POIDS : 1 KG)
- SERVITTE EN PLASTIQUE SOUPLE (DIMENSIONS : 30 CM X 20 CM X 4 CM, POIDS : 0,5 KG)
- CARTABLE EN PLASTIQUE RENFORCÉ (DIMENSIONS : 42 CM X 32 CM X 10 CM, POIDS : 1,3 KG)
- SERVITTE EN FEUILLES DE MATIÈRES PLASTIQUES (DIMENSIONS : 35 CM X 25 CM X 5 CM, POIDS : 0,8 KG)
- CARTABLE EN TEXTILE À SURFACE EXTÉRIEURE PLASTIFIÉE (DIMENSIONS : 45 CM X 35 CM X 15 CM, POIDS : 1,5 KG)
- CONTENANT SIMILAIRE EN PLASTIQUE RIGIDE (DIMENSIONS : 50 CM X 40 CM X 20 CM, POIDS : 2 KG)
- MALETTE PORTE-DOCUMENTS EN TEXTILE IMPERMÉABILISÉ (DIMENSIONS : 38 CM X 28 CM X 12 CM, POIDS : 1 KG)
- SERVITTE EN PLASTIQUE SOUPLE (DIMENSIONS : 30 CM X 20 CM X 4 CM, POIDS : 0,5 KG)
- CARTABLE EN PLASTIQUE RENFORCÉ (DIMENSIONS : 42 CM X 32 CM X 10 CM, POIDS : 1,3 KG)
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4202
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
420212
à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles
En feuilles de matières plastiques
42021211
Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
42021219
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420212
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42021211
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87