Code SH 42021990 - contenants en autres matières

Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil. (à l'excl. des articles à surface extérieure en aluminium, en matières plastiques, en matières textiles ou en cuir naturel, reconstitué ou verni)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MALLE EN BOIS (DIMENSIONS : 80 CM X 50 CM X 30 CM, POIDS : 8 KG) RECOUVERTE DE PAPIER PEINT À MOTIF FLORAL
- VALISE EN FIBRE DE VERRE (DIMENSIONS : 70 CM X 45 CM X 25 CM, POIDS : 5 KG) AVEC POIGNÉES EN MÉTAL
- MALLE PORTE-DOCUMENTS EN CAOUTCHOUC VULCANISÉ (DIMENSIONS : 40 CM X 30 CM X 10 CM, POIDS : 1,5 KG)
- SAC À DOS EN FIBRE DE CARBONE (DIMENSIONS : 50 CM X 30 CM X 20 CM, POIDS : 1 KG) AVEC SANGLE RÉGLABLE
- ÉTUI À LUNETTES EN CÉRAMIQUE (DIMENSIONS : 15 CM X 8 CM X 4 CM, POIDS : 200 G)
- TROUSSE DE TOILETTE EN CORNE (DIMENSIONS : 25 CM X 15 CM X 10 CM, POIDS : 800 G)
- PORTEFEUILLE EN ÉCORCE DARBRE TRAITÉE (DIMENSIONS : 12 CM X 9 CM X 2 CM, POIDS : 150 G)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

4202

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier

Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires

420219

Autres

42021910

En aluminium

42021990

En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 42

55 Restrictions commerciales et politique

Position 4202

8 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 420219

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 42021990

2005-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 2261/98

2019-11-21

Singapore (SG)

Tariff preference

Decision 1875/19

2023-01-01

GSP - General arrangements (2020)

Tariff preference

Regulation 0978/12

2025-01-01

Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)

Non preferential tariff quota

Regulation 0032/00

2023-09-21

Syria (SY)

Supplementary unit export

Regulation 0509/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 42021990

1992: 42021991

➜

1993: 42021990

1992: 42021999

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