Code SH 42022900 - sacs à main vulcanisés/carton

Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- SAC À MAIN À BANDOULIÈRE EN FIBRE VULCANISÉE (DIMENSIONS : 30 CM X 20 CM X 10 CM, POIDS : 500 G)
- SAC À MAIN SANS POIGNÉE EN CARTON RECOUVERT DE PAPIER (DIMENSIONS : 25 CM X 15 CM X 8 CM, POIDS : 300 G)
- SAC À MAIN EN FIBRE VULCANISÉE AVEC POIGNÉE (DIMENSIONS : 28 CM X 18 CM X 9 CM, POIDS : 450 G)
- SAC À MAIN À BANDOULIÈRE EN CARTON RECOUVERT DE MATIÈRES TEXTILES (DIMENSIONS : 22 CM X 14 CM X 7 CM, POIDS : 350 G)
- SAC À MAIN SANS POIGNÉE EN FIBRE VULCANISÉE (DIMENSIONS : 24 CM X 16 CM X 6 CM, POIDS : 400 G)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
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Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée 42022900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420229
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42022900
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87