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Code SH 42023100 - articles en cuir naturel
Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Portefeuilles en cuir naturel (dimensions : 10 cm x 7 cm x 1,5 cm)
- Porte-monnaie en cuir reconstitué (poids : 120 g)
- Étuis à cigarettes en cuir verni (capacité : 20 cigarettes)
- Blagues à tabac en cuir naturel (dimensions : 15 cm x 10 cm x 3 cm)
- Étuis à clés en cuir reconstitué (poids : 80 g)
- Porte-cartes en cuir verni (capacité : 8 cartes)
- Porte-monnaie en cuir reconstitué (poids : 120 g)
- Étuis à cigarettes en cuir verni (capacité : 20 cigarettes)
- Blagues à tabac en cuir naturel (dimensions : 15 cm x 10 cm x 3 cm)
- Étuis à clés en cuir reconstitué (poids : 80 g)
- Porte-cartes en cuir verni (capacité : 8 cartes)
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4202
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
Articles de poche ou de sac à main
42023100
à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420231
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42023100
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-10-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12