Code SH 42023290 - portefeuilles textiles extérieurs

Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en matières textiles
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Portefeuilles en matières textiles (dimensions : 10 cm x 12 cm, poids : 150 g)
- Porte-monnaie en matières textiles (dimensions : 9 cm x 11 cm, poids : 100 g)
- Étuis à clés en matières textiles (dimensions : 8 cm x 5 cm, poids : 50 g)
- Blagues à tabac en matières textiles (dimensions : 12 cm x 8 cm, poids : 80 g)
- Étuis à cigarettes en matières textiles (dimensions : 10 cm x 7 cm, poids : 70 g)
- Pochette de sac à main en matières textiles (dimensions : 15 cm x 10 cm, poids : 120 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier Articles de poche ou de sac à main 420232 à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles 42023210 En feuilles de matières plastiques 42023290 En matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420232
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42023290
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23