Code SH 42023900 - portefeuilles en fibre vulcanisée

Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier, y.c. les étuis à lunettes en matière plastique moulée
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PORTEFEUILLE EN FIBRE VULCANISÉE, DIMENSIONS 12 CM X 9 CM, À SURFACE EXTÉRIEURE EN FIBRE VULCANISÉE.
- PORTE-MONNAIE EN CARTON RECOUVERT DE PAPIER, TAILLE 10 CM X 7 CM, À SURFACE EXTÉRIEURE MAJEUREMENT EN PAPIER.
- ÉTUI À CIGARETTES EN CARTON, RECOUVERT DE FIBRE VULCANISÉE, DIMENSIONS 8 CM X 5 CM X 2 CM.
- BLAGUE À TABAC EN FIBRE VULCANISÉE, TAILLE 15 CM X 10 CM, À SURFACE EXTÉRIEURE ENTIÈREMENT EN FIBRE VULCANISÉE.
- ÉTUI À CLÉS EN CARTON, RECOUVERT DE PAPIER, DIMENSIONS 6 CM X 4 CM X 2 CM.
- ÉTUI À LUNETTES EN MATIÈRE PLASTIQUE MOULÉE, TAILLE 14 CM X 6 CM, À SURFACE EXTÉRIEURE EN PLASTIQUE.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    4202 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier Articles de poche ou de sac à main 42023900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420239
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42023900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12