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Code SH 42029900 - sacs non-textiles non-cuir
Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières autres que cuir, feuilles de matières plastiques ou matières textiles (sauf malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil.; sacs à main; articles de poche ou de sac à main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sacs de voyage en fibre de carbone (dimensions 70x50x30 cm, poids 2,5 kg)
- Trousse de toilette en caoutchouc naturel (dimensions 25x15x10 cm)
- Sac à dos en fibre vulcanisée (capacité 30 litres, poids 800 g)
- Sac à provisions en papier recyclé (dimensions 40x30x20 cm)
- Porte-cartes en métal anodisé (dimensions 10x7x1 cm)
- Trousse à outils en composite de fibres (dimensions 30x20x15 cm)
- Sac pour articles de sport en néoprène (dimensions 60x40x25 cm)
- Trousse de toilette en caoutchouc naturel (dimensions 25x15x10 cm)
- Sac à dos en fibre vulcanisée (capacité 30 litres, poids 800 g)
- Sac à provisions en papier recyclé (dimensions 40x30x20 cm)
- Porte-cartes en métal anodisé (dimensions 10x7x1 cm)
- Trousse à outils en composite de fibres (dimensions 30x20x15 cm)
- Sac pour articles de sport en néoprène (dimensions 60x40x25 cm)
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4202
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
Autres
42029900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420299
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42029900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 42029900
1992:
42029910
➜
1993:
42029900
1992:
42029990
➜
1993:
42029900