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Code SH 42032990 - gants cuir non sport
Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gants en cuir naturel (longueur : 25 cm, poids : 80 g)
- Mitaines en cuir reconstitué (longueur : 20 cm, poids : 60 g)
- Moufles en cuir naturel (longueur : 22 cm, poids : 70 g)
- Gants en cuir reconstitué avec doublure en laine (longueur : 26 cm, poids : 90 g)
- Mitaines en cuir naturel sans doublure (longueur : 19 cm, poids : 55 g)
- Moufles en cuir reconstitué avec coutures renforcées (longueur : 21 cm, poids : 65 g)
- Mitaines en cuir reconstitué (longueur : 20 cm, poids : 60 g)
- Moufles en cuir naturel (longueur : 22 cm, poids : 70 g)
- Gants en cuir reconstitué avec doublure en laine (longueur : 26 cm, poids : 90 g)
- Mitaines en cuir naturel sans doublure (longueur : 19 cm, poids : 55 g)
- Moufles en cuir reconstitué avec coutures renforcées (longueur : 21 cm, poids : 65 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4203
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420329
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42032990
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 42032990
2010:
42032991
➜
2011:
42032990
2010:
42032999
➜
2011:
42032990