Code SH 42032990 - gants cuir non sport

Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Gants en cuir naturel (longueur : 25 cm, poids : 80 g)
- Mitaines en cuir reconstitué (longueur : 20 cm, poids : 60 g)
- Moufles en cuir naturel (longueur : 22 cm, poids : 70 g)
- Gants en cuir reconstitué avec doublure en laine (longueur : 26 cm, poids : 90 g)
- Mitaines en cuir naturel sans doublure (longueur : 19 cm, poids : 55 g)
- Moufles en cuir reconstitué avec coutures renforcées (longueur : 21 cm, poids : 65 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4203 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué Gants, mitaines et moufles 420329 Autres 42032910 De protection pour tous métiers 42032990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4203
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420329
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42032990
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 42032990
2010: 42032991
2011: 42032990
2010: 42032999
2011: 42032990