Code SH 43013000 - pelleteries brutes agneaux spécifiques

Pelleteries brutes d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pelleteries brutes dagneaux dits « astrakan » (poids moyen 1,5 kg, taille 50 cm x 40 cm), entières, sans têtes ni queues.
- Pelleteries brutes dagneaux dits « breitschwanz » (poids moyen 1,8 kg, taille 55 cm x 45 cm), entières, sans pattes.
- Pelleteries brutes dagneaux dits « caracul » (poids moyen 1,2 kg, taille 45 cm x 35 cm), entières, sans têtes ni pattes.
- Pelleteries brutes dagneaux dits « persianer » (poids moyen 1,6 kg, taille 52 cm x 42 cm), entières, sans queues.
- Pelleteries brutes dagneaux des Indes (poids moyen 1,4 kg, taille 48 cm x 38 cm), entières, sans têtes.
- Pelleteries brutes dagneaux de Chine (poids moyen 1,7 kg, taille 53 cm x 43 cm), entières, sans pattes.
- Pelleteries brutes dagneaux de Mongolie (poids moyen 1,3 kg, taille 47 cm x 37 cm), entières, sans têtes ni queues.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4301 Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 4103 43013000 D'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 43
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4301
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 430130
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 43013000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87