Code SH 43021975 - pelleteries tannées agneaux spécifiques

Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pelleteries tannées dagneaux astrakan (taille moyenne : 50 cm x 80 cm, poids : 1,5 kg), non assemblées, sans adjonction dautres matières.
- Pelleteries apprêtées dagneaux breitschwanz (taille : 60 cm x 90 cm, poids : 2 kg), entières sans têtes ni queues, non assemblées.
- Pelleteries tannées dagneaux caracul (taille : 55 cm x 85 cm, poids : 1,8 kg), sans pattes, non assemblées.
- Pelleteries apprêtées dagneaux persianer (taille : 50 cm x 75 cm, poids : 1,4 kg), entières, non assemblées.
- Pelleteries tannées dagneaux des Indes (taille : 45 cm x 70 cm, poids : 1,2 kg), sans têtes ni queues, non assemblées.
- Pelleteries apprêtées dagneaux de Chine (taille : 40 cm x 65 cm, poids : 1 kg), entières, non assemblées.
- Pelleteries tannées dagneaux de Mongolie (taille : 55 cm x 80 cm, poids : 1,7 kg), sans pattes, non assemblées.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4302 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303 Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées 430219 Autres De phoques ou d'otaries D'ovins 43021975 D'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet 43021980 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 43
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4302
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 430219
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 43021975
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 43021975
2006: 43021300
2007: 43021975