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Code SH 43023025 - pelleteries lapins lièvres
Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de lapins ou de lièvres (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Peaux entières de lapins, tannées (poids moyen de 200 g, taille de 30 cm x 20 cm)
- Morceaux assemblés de peaux de lièvres, apprêtés (poids de 150 g, dimensions variables)
- Chutes de peaux de lapins, assemblées sans adjonction dautres matières (poids de 100 g, taille moyenne de 15 cm x 10 cm)
- Peaux entières de lièvres, tannées (poids moyen de 250 g, taille de 35 cm x 25 cm)
- Morceaux de peaux de lapins, assemblés (poids de 120 g, dimensions variables)
- Chutes de peaux de lièvres, assemblées sans adjonction dautres matières (poids de 90 g, taille moyenne de 12 cm x 8 cm)
- Morceaux assemblés de peaux de lièvres, apprêtés (poids de 150 g, dimensions variables)
- Chutes de peaux de lapins, assemblées sans adjonction dautres matières (poids de 100 g, taille moyenne de 15 cm x 10 cm)
- Peaux entières de lièvres, tannées (poids moyen de 250 g, taille de 35 cm x 25 cm)
- Morceaux de peaux de lapins, assemblés (poids de 120 g, dimensions variables)
- Chutes de peaux de lièvres, assemblées sans adjonction dautres matières (poids de 90 g, taille moyenne de 12 cm x 8 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4302
Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
430230
Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés
Autres
43023025
De lapins ou de lièvres
43023099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 43
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4302
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 430230
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 43023025
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23