Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.

Code SH 43031090 - vêtements pelleteries exclus spécifiques

Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des produits en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des chaussures, des coiffures des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Manteau en fourrure de renard (longueur 120 cm, poids 1,5 kg)
- Écharpe en pelleterie de lapin angora (largeur 30 cm, longueur 180 cm)
- Veste en fourrure de vison (taille M, poids 800 g)
- Bonnet en pelleterie de castor (circonférence 56 cm)
- Pantalon en fourrure de mouton (taille 38, longueur 100 cm)
- Gants en fourrure de chinchilla (taille universelle)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Changer la langue

Deutsch English Español Français Italiano Nederlands Polski

ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

4303

Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries

430310

Vêtements et accessoires du vêtement

43031010

En pelleteries de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchon (« à dos bleu »)

43031090

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 43

42 Restrictions commerciales et politique

Position 4303

25 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 430310

0 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 43031090

2013-07-01

ERGA OMNES (1011)