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Code SH 44011100 - bois de chauffage conifères
Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, de conifères
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- BOIS DE CHAUFFAGE EN RONDLINS DE CONIFÈRES (LONGUEUR 30 CM, DIAMÈTRE 10 CM)
- BÛCHES DE CONIFÈRES (LONGUEUR 50 CM, POIDS 5 KG PAR BÛCHE)
- RAMILLES DE CONIFÈRES (LONGUEUR 20 CM, DIAMÈTRE 2 CM)
- FAGOTS DE CONIFÈRES (LIÉS, LONGUEUR 40 CM, POIDS 3 KG PAR FAGOT)
- BOIS EN PLAQUETTES DE CONIFÈRES (TAILLE 2 CM X 2 CM)
- SCIURES DE CONIFÈRES (AGGLOMÉRÉES EN BRIQUETTES, POIDS 1 KG PAR BRIQUETTE)
- GRANULÉS DE CONIFÈRES (DIAMÈTRE 6 MM, LONGUEUR 15 MM)
- BÛCHES DE CONIFÈRES (LONGUEUR 50 CM, POIDS 5 KG PAR BÛCHE)
- RAMILLES DE CONIFÈRES (LONGUEUR 20 CM, DIAMÈTRE 2 CM)
- FAGOTS DE CONIFÈRES (LIÉS, LONGUEUR 40 CM, POIDS 3 KG PAR FAGOT)
- BOIS EN PLAQUETTES DE CONIFÈRES (TAILLE 2 CM X 2 CM)
- SCIURES DE CONIFÈRES (AGGLOMÉRÉES EN BRIQUETTES, POIDS 1 KG PAR BRIQUETTE)
- GRANULÉS DE CONIFÈRES (DIAMÈTRE 6 MM, LONGUEUR 15 MM)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires
44011100
De conifères
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440111
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44011100
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2017-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44011100
2016:
44011000
➜
2017:
44011100