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Code SH 44011200 - bois chauffage non conifères
Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, autres que de conifères
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois de chauffage en rondins de chêne (longueur 30 cm, diamètre 10 cm)
- Bûches de hêtre pour cheminée (longueur 25 cm, poids 15 kg par lot)
- Fagots de ramilles de peuplier (liés avec fil de fer, poids 5 kg)
- Plaquettes de bois de frêne (taille 2-3 cm, vendues en sac de 20 kg)
- Granulés de bois de bouleau (diamètre 6 mm, sac de 15 kg)
- Briquettes de sciure de bois de noyer (densité 1,1 kg/dm³, vendues par lot de 10)
- Débris de bois de cerisier (conditionnés en sacs de 10 kg)
- Bûches de hêtre pour cheminée (longueur 25 cm, poids 15 kg par lot)
- Fagots de ramilles de peuplier (liés avec fil de fer, poids 5 kg)
- Plaquettes de bois de frêne (taille 2-3 cm, vendues en sac de 20 kg)
- Granulés de bois de bouleau (diamètre 6 mm, sac de 15 kg)
- Briquettes de sciure de bois de noyer (densité 1,1 kg/dm³, vendues par lot de 10)
- Débris de bois de cerisier (conditionnés en sacs de 10 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires
44011200
Autres que de conifères
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440112
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44011200
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2017-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44011200
2016:
44011000
➜
2017:
44011200