Code SH 44012290 - bois plaquettes non-conifères

Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et d'eucalyptus et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOIS EN PLAQUETTES DE CHÊNE (DIMENSIONS : 20 CM X 5 CM X 0,5 CM)
- BOIS EN PARTICULES DE HÊTRE (POIDS : 500 KG PAR LOT)
- BOIS EN PLAQUETTES DE BOULEAU (DIMENSIONS : 15 CM X 3 CM X 0,3 CM)
- BOIS EN PARTICULES DE FRÊNE (POIDS : 300 KG PAR LOT)
- BOIS EN PLAQUETTES DE NOYER (DIMENSIONS : 25 CM X 6 CM X 0,7 CM)
- BOIS EN PARTICULES DE CHÂTAIGNIER (POIDS : 400 KG PAR LOT)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    4401 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires Bois en plaquettes ou en particules 440122 Autres que de conifères 44012210 D’eucalyptus (Eucalyptus spp.) 44012290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440122
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44012290
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44012290
2020: 44012200
➜
2021: 44012290