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Code SH 44031100 - bois bruts conifères traités
Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois bruts de conifères, traités à la créosote, en rondins de 2 mètres de longueur et 20 cm de diamètre.
- Bois bruts de conifères, peints en blanc, en billes de 3 mètres de longueur et 15 cm de diamètre.
- Bois bruts de conifères, traités avec un agent de conservation, équarris, de 1,5 mètre de longueur et 10 cm de côté.
- Bois bruts de conifères, écorcés, traités à la peinture, en sections de 2,5 mètres de longueur et 12 cm de diamètre.
- Bois bruts de conifères, désaubiérés, traités avec un agent de conservation, en pièces de 1 mètre de longueur et 8 cm de diamètre.
- Bois bruts de conifères, peints en vert, en rondins de 4 mètres de longueur et 25 cm de diamètre.
- Bois bruts de conifères, peints en blanc, en billes de 3 mètres de longueur et 15 cm de diamètre.
- Bois bruts de conifères, traités avec un agent de conservation, équarris, de 1,5 mètre de longueur et 10 cm de côté.
- Bois bruts de conifères, écorcés, traités à la peinture, en sections de 2,5 mètres de longueur et 12 cm de diamètre.
- Bois bruts de conifères, désaubiérés, traités avec un agent de conservation, en pièces de 1 mètre de longueur et 8 cm de diamètre.
- Bois bruts de conifères, peints en vert, en rondins de 4 mètres de longueur et 25 cm de diamètre.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440311
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44031100
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44031100
2016:
44031000
➜
2017:
44031100