Code SH 44031200 - bois bruts non conifères traités

Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, autres que de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bois de chêne brut, traité à la créosote (longueur : 2 m, diamètre : 20 cm)
- Bois d’acacia brut, peint (poids : 15 kg, longueur : 1,5 m)
- Bois d’érable brut, traité avec un agent de conservation (largeur : 30 cm, épaisseur : 10 cm)
- Bois de hêtre brut, équarri et peint (longueur : 3 m, poids : 25 kg)
- Bois de frêne brut, désaubié et traité à la créosote (diamètre : 25 cm, longueur : 2,5 m)
- Bois de teck brut, écorcé et traité avec un agent de conservation (longueur : 1,8 m, poids : 20 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation 44031200 Autres que de conifères

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440312
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44031200
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44031200
2016: 44031000
2017: 44031200