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Code SH 44032390 - bois bruts sapin épicéa ≥15cm
Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois brut de sapin «Abies spp.» écorcé, dimension minimale de la coupe transversale : 16 cm
- Bois brut d’épicéa «Picea spp.» désaubié, dimension minimale de la coupe transversale : 18 cm
- Bois brut de sapin «Abies spp.» équarri, dimension minimale de la coupe transversale : 15 cm
- Bois brut d’épicéa «Picea spp.» écorcé, dimension minimale de la coupe transversale : 20 cm
- Bois brut de sapin «Abies spp.» désaubié, dimension minimale de la coupe transversale : 17 cm
- Bois brut d’épicéa «Picea spp.» équarri, dimension minimale de la coupe transversale : 19 cm
- Bois brut d’épicéa «Picea spp.» désaubié, dimension minimale de la coupe transversale : 18 cm
- Bois brut de sapin «Abies spp.» équarri, dimension minimale de la coupe transversale : 15 cm
- Bois brut d’épicéa «Picea spp.» écorcé, dimension minimale de la coupe transversale : 20 cm
- Bois brut de sapin «Abies spp.» désaubié, dimension minimale de la coupe transversale : 17 cm
- Bois brut d’épicéa «Picea spp.» équarri, dimension minimale de la coupe transversale : 19 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440323
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44032390
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44032390
2016:
44032019
➜
2017:
44032390
2016:
44032099
➜
2017:
44032390