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Code SH 44032400 - bois bruts sapin épicéa
Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois bruts de sapin (Abies spp.), non sciés, plus petite dimension de la coupe transversale < 15 cm, écorcés.
- Bois bruts d’épicéa (Picea spp.), non sciés, plus petite dimension de la coupe transversale < 15 cm, équarris.
- Bois bruts de sapin (Abies spp.), non sciés, plus petite dimension de la coupe transversale < 15 cm, désaubiérés.
- Bois bruts d’épicéa (Picea spp.), non sciés, plus petite dimension de la coupe transversale < 15 cm, écorcés et équarris.
- Bois bruts de sapin (Abies spp.), non sciés, plus petite dimension de la coupe transversale < 15 cm, désaubiérés et écorcés.
- Bois bruts d’épicéa (Picea spp.), non sciés, plus petite dimension de la coupe transversale < 15 cm, désaubiérés et équarris.
- Bois bruts d’épicéa (Picea spp.), non sciés, plus petite dimension de la coupe transversale < 15 cm, équarris.
- Bois bruts de sapin (Abies spp.), non sciés, plus petite dimension de la coupe transversale < 15 cm, désaubiérés.
- Bois bruts d’épicéa (Picea spp.), non sciés, plus petite dimension de la coupe transversale < 15 cm, écorcés et équarris.
- Bois bruts de sapin (Abies spp.), non sciés, plus petite dimension de la coupe transversale < 15 cm, désaubiérés et écorcés.
- Bois bruts d’épicéa (Picea spp.), non sciés, plus petite dimension de la coupe transversale < 15 cm, désaubiérés et équarris.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440324
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44032400
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44032400
2016:
44032011
➜
2017:
44032400
2016:
44032019
➜
2017:
44032400
2016:
44032091
➜
2017:
44032400
2016:
44032099
➜
2017:
44032400