Code SH 44032590 - bois bruts conifères ≥15cm

Bois bruts de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOIS BRUTS DE CÈDRE, DONT LA PLUS PETITE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST ≥ 15 CM, MÊME ÉCORCÉS
- BOIS BRUTS DE MÉLÈZE, DONT LA PLUS PETITE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST ≥ 15 CM, DÉSAUBIÉRÉS
- BOIS BRUTS DE DOUGLAS, DONT LA PLUS PETITE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST ≥ 15 CM, ÉQUARRIS
- BOIS BRUTS DE CYPRÈS, DONT LA PLUS PETITE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST ≥ 15 CM, MÊME ÉCORCÉS ET DÉSAUBIÉRÉS
- BOIS BRUTS DE SÉQUOIA, DONT LA PLUS PETITE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST ≥ 15 CM, ÉQUARRIS ET NON TRAITÉS
- BOIS BRUTS DE THUYA, DONT LA PLUS PETITE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST ≥ 15 CM, MÊME ÉCORCÉS
- BOIS BRUTS DE CÈDRE ROUGE, DONT LA PLUS PETITE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EST ≥ 15 CM, ÉQUARRIS ET NON TRAITÉS

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris Autres, de conifères 440325 Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 44032510 Grumes de sciage 44032590 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440325
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44032590
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44032590
2016: 44032099
2017: 44032590