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Code SH 44039400 - bois bruts de hêtre exclus
Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), écorcés, avec une coupe transversale de 12 cm x 14 cm
- Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), désaubiérés, avec une coupe transversale de 10 cm x 10 cm
- Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), équarris, avec une coupe transversale de 8 cm x 14 cm
- Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), même écorcés, avec une coupe transversale de 9 cm x 12 cm
- Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), désaubiérés et écorcés, avec une coupe transversale de 11 cm x 13 cm
- Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), désaubiérés, avec une coupe transversale de 10 cm x 10 cm
- Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), équarris, avec une coupe transversale de 8 cm x 14 cm
- Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), même écorcés, avec une coupe transversale de 9 cm x 12 cm
- Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), désaubiérés et écorcés, avec une coupe transversale de 11 cm x 13 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440394
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44039400
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44039400
2016:
44039210
➜
2017:
44039400
2016:
44039290
➜
2017:
44039400