Code SH 44039900 - bois bruts exclus spécifiques

Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois de conifères et des bois tropicaux, des bois de chêne, de hêtre, de bouleau, de peuplier et d’eucalyptus)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOIS BRUTS EN CHÊNE, NON TRAITÉS, ÉCORCÉS ET ÉQUARIS (LONGUEUR : 2 MÈTRES, DIAMÈTRE : 30 CM, POIDS : 150 KG)
- BOIS BRUTS EN HÊTRE, DÉSAUBIÉRÉS, SANS TRAITEMENT (LONGUEUR : 1,5 MÈTRES, DIAMÈTRE : 25 CM, POIDS : 120 KG)
- BOIS BRUTS EN BOULEAU, ÉCORCÉS ET ÉQUARIS (LONGUEUR : 1,8 MÈTRES, DIAMÈTRE : 20 CM, POIDS : 100 KG)
- BOIS BRUTS EN PEUPLIER, NON TRAITÉS, ÉCORCÉS (LONGUEUR : 2,5 MÈTRES, DIAMÈTRE : 35 CM, POIDS : 180 KG)
- BOIS BRUTS EN EUCALYPTUS, DÉSAUBIÉRÉS ET ÉQUARIS (LONGUEUR : 3 MÈTRES, DIAMÈTRE : 40 CM, POIDS : 200 KG)
- BOIS BRUTS EN CHÊNE, ÉCORCÉS, SANS AGENTS DE CONSERVATION (LONGUEUR : 2,2 MÈTRES, DIAMÈTRE : 28 CM, POIDS : 160 KG)
- BOIS BRUTS EN HÊTRE, ÉQUARIS, NON TRAITÉS (LONGUEUR : 1,7 MÈTRES, DIAMÈTRE : 22 CM, POIDS : 110 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris Autres 44039900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440399
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44039900
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44039900
2016: 44039995
2017: 44039900