Code SH 44041000 - bois conifères non travaillés

Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simpl. dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil., de conifères (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOIS FEUILLARDS DE CONIFÈRES (LONGUEUR 1,5 M, DIAMÈTRE 5 CM)
- ÉCHALAS FENDUS DE CONIFÈRES (LONGUEUR 1 M, DIAMÈTRE 3 CM)
- PIEUX ET PIQUETS EN BOIS DE CONIFÈRES, APPOINTÉS, NON SCIÉS LONGITUDINALEMENT (LONGUEUR 2 M, DIAMÈTRE 8 CM)
- BOIS DÉGROSSIS OU ARRONDIS DE CONIFÈRES POUR MANCHES DOUTILS (LONGUEUR 0,8 M, DIAMÈTRE 4 CM)
- LAMES DE BOIS DE CONIFÈRES (LONGUEUR 1 M, LARGEUR 5 CM, ÉPAISSEUR 1 CM)
- RUBANS DE BOIS DE CONIFÈRES (LONGUEUR 1,2 M, LARGEUR 3 CM, ÉPAISSEUR 0,5 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4404 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires 44041000 De conifères

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4404
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440410
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44041000
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14